Informations générales
Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.elibienetre.fr.
Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, nous déclinons toutes responsabilités de : toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site, ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et/ ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent site par l’acheteur au moment de l’enregistrement de la commande.
En conséquence, le fait de passer commande, implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné d’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
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Les offres et prix
Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles.
Les prix figurant sur ce site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d’envoi ou de mise à disposition (voir Livraison), et sont susceptibles de variation en cours d’année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. Les produits demeurent l’entière propriété d’ELIBIENETRE EURL jusqu’au complet encaissement du prix par ELIBIENETRE EURL.
La commande et la validation de la transaction : lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton « confirmer », vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Votre commande est alors traitée afin que vous puissiez recevoir votre colis. Vous pouvez imprimer votre bon de commande.
Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse email. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d’enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.
Nous nous réservons cependant le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
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Disponibilité des produits
Nos offres de produits proposés sur le site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit après passation de votre commande, vous pourrez demander l’annulation (remboursement par chèque) ou l’échange de votre commande en nous contactant par email.
Paiement
Le règlement de vos achats sur le site s’opère exclusivement en Euros et peut s’effectuer soit par chèque soit par carte bancaire. Le paiement par chèque : à l’ordre de ELIBIENETRE EURL et votre chèque doit être envoyé accompagné du bon de commande à :
ELIBIENETRE EURL
Bureau 46
66, Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
Votre commande sera traitée à réception de votre chèque. Ce qui peut parfois rallonger le délai de livraison. Le paiement par carte bancaire : il s’effectue en ligne lors de la passation de commande et est entièrement sécurisé. L’ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL(Secure Socket Layer).
Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité. Le paiement par Paypal s’effectue en ligne lors de la passation de commande. Il est sécurisé par Paypal et permet également d’effectuer ses achats en toute sécurité.
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Droit de retractation
Le client dispose d’un délai de rétraction de 7 jours francs à compter de la livraison pour retourner, à ses frais à ELIBIENETRE, les produits pour échange ou remboursement. En cas d’exercice du droit de rétractation, le client pourra demander soit le remboursement de sa commande à l’exception des frais de port, soit l’échange des produits (les frais de port afférant à cette nouvelle expédition restant à sa charge).
Toute demande de remboursement ou d’échange devra s’effectuer par voie postale dans les 7 jours à compter de la livraison et les produits devront être retournés à
ELIBIENETRE
Bureau 46
49-51, rue de Ponthieu
75008 PARIS
à l’état neuf dans leur emballage d’origine, intacts et accompagnés de leur documentation avec une photocopie de la facture d’achat.
Les retours en port payé par le destinataire ou contre remboursement seront refusés. En cas de retour, les frais de port stipulés sur la facture resteront à la charge du client. Pour les envois qui auraient été faits en franco de port et à destination de la France métropolitaine, une somme forfaitaire de 8€ sera automatiquement déduite du remboursement.
Pour ceux livrés ailleurs, le montant des frais de port réellement engagés sera déduit.
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Livraison
Nos ventes et prix s’entendent au départ de Valenciennes en France. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.
Vous serez livré dans un délai moyen de 48 heures à compter de la réception de votre règlement par ELIBIENETRE EURL. Votre colis vous est adressé par voie postale ou transporteur, nous négocions pour votre compte les frais d’enregistrement avec la poste ou les sociétés de transports.
Ces frais sont inclus dans la participation aux frais d’envoi pour toute commande supérieure à 120.00 Euros (France Métropolitaine seulement). Ces frais de livraison sont à votre charge, pour toute commande inférieure à 120.00 Euros.
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Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. ELIBIENETRE EURL ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communications.
ELIBIENETRE EURL n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. ELIBIENTRE EURL rappelle qu’en application de l’article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l’autorité parentale.
En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l’autorité parentale a capacité de s’opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites web que le présent site. ELIBIENETRE EURL dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Par ailleurs, ELIBIENETRE EURL rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d’accueil du présent site ou toute autre page du site est soumis à l’accord exprès, préalable et écrit d’ELIBIENETRE EURL.
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Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc… se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive d’ELIBIENETRE EURL ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite d’ELIBIENETRE EURL.
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Textes applicables - Juridiction
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles ou futures qui existent ou existeront entre www.elibienetre.fr (enseigne commerciale de transactions en ligne de l’EURL ELIBIENETRE - Bureau 46 - 49-51, rue de Ponthieu 75008 PARIS et ses clients, auteurs de commandes passées sur notre site. Ces présentes conditions pourront être modifiées à tous moments sous réserve de faire apparaître ces modifications sur le site.
Les présentes conditions générales de vente sont portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande sur notre site elibienetre.com à l’exclusion de toutes autres conditions. Elles visent à définir les modalités de vente, de commande, de paiement et de livraison entre www.elibienetre.fr et ses clients.
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Loi information et liberté des données personnelles
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à
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Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant sur simple demande.
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